Préavis municipaux 2016 - 2021

Voici la liste des préavis : 

A noter que chaque lien ci-dessous sont des documents PDFs leur taille en MB est précisée pour chaque document. Noter également que les préavis et PV de séances sont disponibles sur demande auprès du Greffe municipal.

2019

02/2019 0.4 MB Réfection d'un appartement de 4.5 pièces au rez-de-chaussée et au 1er étage dans l'immeuble situé à la route de Lussy 2 à Lully
04/2019 0.4 MB Aménagement d'une salle à usage multiple au-dessus de la cantine
05/2019 0.8 MB Le renouvellement de l'arrêté d'imposition pour l'année 2020
06/2019 1 MB Adoption d'un nouveau règlement communal concernant les émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière d'aménagement du territoire et des constructions
07/2019 1 MB Demande de crédit d'investissement pour l'étude de la renaturation de la source de Rossan, revitalisation du ruisseau du Pontet et sécurisation du chemin de Rossan
08/2019 2 MB Budget 2020
09/2019 0.2 MB Règlement du personnel communal
09/2019 3 MB Règlement du personnel communal - Annexe
10/2019 0.7 MB Réfection du chemin de la Lune, aménagement des carrefours du chemin du Sécheron et mise en conformité des conduites EC/EU au carrefour chemin du Sécheron / route de Chigny
11/2019 2 MB Centre aquatique Région Morges SA (CARM)



2018

01-2018
0.9 MB
Révision du Plan général d'affectation (PGA)
02-2018 0.3 MB

Radiation du plan d’extension fixant la limite des constructions et des clôtures dans la zone de villas "Les Salines"

03-2018 0.7 MB Le renouvellement de l'arrêté d'imposition pour l'année 2019
04-2018 3 MB Demande d'adhésion à l'Association de Communes Police Région Morges (PRM)



2017

01-2017
3 MB
Modification des statuts de l'ASIME (Association Scolaire Intercommunale Morges et Envirions)
03-2017 1.4 MB Arrêté d'imposition pour l'année 2018